Règlement de voirie concernant les voies urbaines (1900)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BR - Brochures

Déplier tous les niveaux

BR1-BR709

Cote/Cotes extrêmes

BR1-BR709

Date

1790-2025

Règlement de voirie concernant les voies urbaines (1900)

Cote/Cotes extrêmes

BR129

Date

1900

Auteur

Ville de Versailles

Lieu de publication, production et/ou distribution

Versailles

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Ville de Versailles

Lieu d’impression ou de fabrication

Versailles

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Imprimerie Aubert

Date d’impression ou de fabrication

1900

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

19 pages

Composition du matériau

Arrêté municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.