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  1. Résultat n°1

    Direction générale du ravitaillement - accord du 15 novembre 1940

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1940

    Cote

    BR227

    • Contexte : BR - Brochures
    • Direction générale du ravitaillement - accord du 15…
  2. Résultat n°2

    Annuaire Départemental de Seine et Oise 1957

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1957

    Cote

    7PER4

    • Contexte : 7PER - Annuaire Départemental de Seine et Oise
    • Annuaire Départemental de Seine et Oise 1957
  3. Résultat n°3

    Annuaire Départemental de Seine et Oise 1956

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1956

    Cote

    7PER3

    • Contexte : 7PER - Annuaire Départemental de Seine et Oise
    • Annuaire Départemental de Seine et Oise 1956
  4. Résultat n°4

    L'aménagement des lotissements défectueux : instructions concernant l'application en Seine-et-Oise de la loi du 15 mars 1928

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1931

    Cote

    1C12

    • Contexte : 1C - Ouvrages
    • L'aménagement des lotissements défectueux : instructions…
  5. Résultat n°5

    Règlement des enfants assistés

    Auteur

    Service des enfants assistés

    Date

    1861

    Cote

    BR305

    • Contexte : BR - Brochures
    • Règlement des enfants assistés
  6. Résultat n°6

    Règlement sanitaire du Département de Seine-et-Oise

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    vendredi 04 mars 1938

    Cote

    BR268

    • Contexte : BR - Brochures
    • Règlement sanitaire du Département de Seine-et-Oise
  7. Résultat n°7

    Coutumes et usages locaux à caractère agricole et usages urbains

    Auteur

    Chambre d'agriculture de Seine et Oise

    Date

    1936

    Cote

    1C17

    • Contexte : 1C - Ouvrages
    • Coutumes et usages locaux à caractère agricole et…
  8. Résultat n°8

    Annuaire Départemental de Seine et Oise 1951

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1951

    Cote

    7PER1

    • Contexte : 7PER - Annuaire Départemental de Seine et Oise
    • Annuaire Départemental de Seine et Oise 1951
  9. Résultat n°9

    Annuaire Départemental de Seine et Oise 1952

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1952

    Cote

    7PER2

    • Contexte : 7PER - Annuaire Départemental de Seine et Oise
    • Annuaire Départemental de Seine et Oise 1952
  10. Résultat n°10

    Annuaire Départemental de Seine et Oise 1961

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1961

    Cote

    7PER5

    • Contexte : 7PER - Annuaire Départemental de Seine et Oise
    • Annuaire Départemental de Seine et Oise 1961
  11. Résultat n°11

    Règlement du service départemental de désinfection

    Auteur

    Préfecture de Seine et Oise

    Date

    1929

    Cote

    BR272

    • Contexte : BR - Brochures
    • Règlement du service départemental de désinfection