Aide à la recherche

290W - Urbanisme, droit du sol (2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

290W1-334

Date

2005-2012

Origine

Urbanisme

Présentation du contenu

Permis de construire (PC) : 290W1-229. Permis d'aménager (PA) : 290W230-233. AC : 290W234-236. Permis de démolir (PD) : 290W237-248. Reliquat PC et PD 2005 et 2009 : 290W249-251. Déclarations préalables (DP) : 290W252-334.

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

290W237-290W248

Date

2012

Conditions d'accès

communicable

BENJAMIN-FRANKLIN (rue), 18

Cote/Cotes extrêmes

290W238

Date

2012

Caractéristiques physiques

Permis de démolir

Présentation du contenu

PD 78646 12 V0002 TOME1

BR0115

Démolition d'une maison de ville pour construction d'un immeuble

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines), BENJAMIN-FRANKLIN (rue)