297W Urbanisme 2013

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Tournelles (rue des), 6

Cote/Cotes extrêmes

297W115

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0095 T01

BV0121

transfert partiel concernant la micro crèche

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable