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310W Urbanisme : Droits du sol 2014

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W291

Date

1992-2014

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Permis de construire (PC et AC) : 310W1-195.
PC manquants : 14 V0087 (Pc initial + M1 + M2 + T3 + M4 + M5 + M6) ; 14 V0126 ; 14 V0128 ; 14 V0152 ; 14 V0154 ; 14 V0159 à 161.
Permis de démolir (PD) : 310W196-198
Demandes d'autorisation préalable d'enseignes (AP) : 310W199
Demandes d'enseignes : 310W200-203.
Dossiers manquants : 4 ;43 ;74 ;82 ;87 ;98.
Déclarations préalables (DP) : 310W204-289.
DT manquantes : 7 ;125 ; 181 ; 247 ;422 ;434 ;876 ;931 ;1080 ;1226. Les dossiers DT suivants sont lacunaires (seule présence du dossier administratif) : 430, 566,824.
Reliquat DT et DP années antérieures : 310W290-291.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W195

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Fontenay (rue de), 5

Cote/Cotes extrêmes

310W123

Date

2014

Présentation du contenu

PC 78646 14 V0104

AH0072

création d'une salle de petits déjeuners dans une structure temporaire

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines)

Mots clés personnes

Auteur : Monsieur MASSON Jean-Jacques