Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Permis de construire : 281W1-247 AC : 281W248-21W255 Permis de démolir : 281W256-281W271 Déclarations préalables : 281W272-281W311
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
PC 78646 10 V0093 T4
transfert des dossiers 078.646.10.V.0093 et 078.646.10.V.0093M1
AH0059 AH0057 AH0233
Mots clés lieux
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