272W - Service Urbanisme (2009)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

272W1-194

Date

2008-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives communales de Versailles

Origine

Urbanisme

Présentation du contenu

Permis de construire 272 W 1 : reliquat 2008. 272 W 2- 6 : PA et AC 2009. 272 W 7- 194 : PC 2009. (Les déclarations préalables et permis de démolir 2009 sont classés dans le 266W)

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

272W6-272W194

Edouard-Charton (rue), 16

Cote/Cotes extrêmes

272W44

Date

2009

Caractéristiques physiques

Permis de construire

Présentation du contenu

PC 78646 09 V0035

Démolition d'une cloison

BT0158

Conditions d'accès

communicable