Versements administratifs

Il y a tout juste deux cent vingt ans se réunissaient pour la première fois les membres élus de la municipalité constituée par décision royale. Ce règlement fondateur, en date du 18 novembre 1787, est reproduit in extenso sur les pages du premier registre ouvert pour transcrire les délibérations de l'assemblée mise en place. Une municipalité encore peu autonome et bien démunie qui devra faire preuve de beaucoup de ténacité pour arracher un à un tous les attributs du pouvoir municipal : pas de maison commune, aucun budget propre, ni patrimoine; ni maire puisque Thierry de Ville d'Avray n'est alors que "syndic" avant d'être nommé "consul" et qu'il n'aura le titre de maire qu'en mai 1789.

L'assemblée municipale tient ses premières séances dans un local du Garde-Meuble de la Couronne, rue des Réservoirs, avant d'obtenir du roi l'autorisation de s'installer pour quelques mois à l'Hôtel du Grand-Maître. Elle y restera plus de deux cents ans, après avoir loué puis acheté, puis reconstruit en 1900 l'Hôtel de Ville où siègent aujourd'hui les élus de la Cité.

De la Monarchie à la République, des changements politiques et institutionnels ont rythmé ces deux cent vingt ans de vie municipale, avec l'alternance de régimes autoritaires ou libéraux, et celle des familles politiques auxquelles se sont rattachés les édiles versaillais, entre nomination par le pouvoir central et élection au suffrage censitaire puis universel : royalistes, constituants, libéraux, républicains ou indépendants. Au-delà de ces changements, on retiendra la continuité du mode de décision de l'action municipale, qui s'opère toujours par voie de délibération du conseil. On retiendra aussi la permanence de certains problèmes résurgents auxquels ont été confrontés les élus successifs : la question de l'eau, les finances communales, la communication entre les quartiers et le dialogue avec le Château, le commerce et les équipements nécessaires pour permettre à une ville "pas tout-à-fait comme les autres", dont l'identité fait la force, d'exister.

De Thierry de Ville d'Avray à André Damien, trente-trois maires et leurs équipes se sont succédés de 1789 à 1982, dont les mandats plus ou moins longs ont permis de poursuivre l'action engagée par leurs prédécesseurs, en reprenant les dossiers là où ils les avaient laissés, et d'avoir des projets pour la Ville, de lui trouver une vocation et des ambitions nouvelles.C'est à l'unanimité que le conseil municipal avait adopté en 2001, sur proposition du député-maire Étienne Pinte, le programme pluriannuel de numérisation des registres de délibérations, dans un double souci de protection et de partage d'une source majeure de l'histoire de notre ville.Reflet du mode de gouvernance de la cité sur plus de deux siècles, cette série continue de documents fragiles, précieux, conservés par nos Archives communales, retrace au fil des séances la diversité des affaires traitées dans tous les domaines des compétences et responsabilités de la commune.Il était urgent de les protéger et d'en faire connaitre les richesses : au terme du programme de numérisation, la parution de cet inventaire, très largement documenté et illustré, publié avec la caution scientifique des Archives de France, fait aujourd'hui fonction d' "accélérateur" de mémoire collective pour que l'histoire de notre ville continue de s'écrire.
 

François de MAZIÈRES, Maire de Versailles

"De crainte de ne jamais aboutir"

"Je viens de terminer le dépouillement des sept registres de délibérations de l'Assemblée, puis du Conseil général de la commune : 1787-1796. J'avais commencé par faire cette table assez détaillée, faisant suivre chaque référence de page d'un résumé en une ou deux lignes de l'affaire traitée ; par la suite, j'ai cru préférable de me borner à la simple référence de crainte de ne jamais aboutir [...]. Il me reste à transcrire les fiches de dépouillement sur registre, non sans avoir nombre de minutieuses vérifications." 

Rapport de l'archiviste municipale Agnès Joly [archiviste de la ville de Versailles de 1930 à 1972], année 1934-1935.
Coll. ACV, 3 D 4364.

À quelque soixante-dix ans de distance, comment ne pas partager la crainte de l'archiviste de la Ville, le sentiment du temps compté, lorsqu'elle dépouillait les premiers registres pour mettre au point un répertoire alphabétique et donner aux chercheurs l'une des "clés du trésor". Avec l'achèvement des opérations de numérisation (2002-2007), la publication de cet inventaire marque une première étape du programme Versailles délibère . Elle finalise le classement règlementaire des registres de délibérations du conseil municipal et permet un tout premier accès aux documents numériques.
Elle s'est accompagnée de la constitution d'une base de données qui devrait intégrer la saisie en totalité des intitulés des délibérations du conseil depuis sa création, soit plusieurs milliers de documents.
À terme, l'objectif du programme est de raccorder les images numérisées à cette base et d'offrir aux chercheurs des possibilités d'interrogations et d'accès sur écran aux textes numérisés des délibérations recherchées.

L'inventaire se limite au traitement de la seule série organique (i.e. division interne d'un sous-fonds d'archives, ici celui du conseil municipal, constituée d'un ensemble de documents maintenus groupés parce qu'ils résultent d'une même activité, se rapportent à une même fonction ou un même sujet, et revêtent une même forme) constituée par les registres de procès-verbaux des délibérations et leurs répertoires annexés, soit un ensemble de 217 articles. Une série qui procède du fonctionnement continu de l'organe délibérant de la commune depuis la création de la municipalité de Versailles en 1787 jusqu'aux lois de décentralisation de 1982.Pour les toutes premières années de l'institution municipale (1787-1796), cette série est en fait constituée de deux séries parallèles :

• celle des sept registres de délibérations issus de l'activité du conseil général de la commune (institué par les lois des 14 et 22 décembre 1789 sur les municipalités et supprimé par la constitution de l'an III)
• celle des autres registres produits par le comité municipal

Des répertoires pluriannuels ou tables annuelles avaient été établis par l'administration (et, a posteriori, par l'archiviste en poste) pour faciliter les recherches : ils couvrent une grande partie des registres mais font défaut pour certaines périodes (1796 à 1821 et 1949 à 1964).

Sur les deux fronts : numériser et inventorier

Au début des années 1990, des reliures successives avaient permis de maintenir la collection dans un état matériel de conservation satisfaisant.
Toutefois, aucune opération de transfert sur support de consultation (microfilm à l'époque), n'avait encore été envisagée pour protéger les originaux des manipulations et limiter les risques de perte d'information liés à un éventuel sinistre : infiltrations d'eau sous toiture, incendie.La décision prise en 2001 par le conseil municipal de démarrer un programme de numérisation portant sur l'ensemble des registres va permettre de mener conjointement leur traitement matériel et intellectuel, selon le calendrier suivant :

• 2002 : rédaction du cahier des charges de la numérisation et choix du prestataire externe
• fin 2002 à 2007 : travaux de numérisation par lots annuels de registres, avec une interruption en 2005/2006 lors de la préparation du déménagement du service sur le site de la Grande Ecurie, de la réalisation de l'exposition inaugurale et de son catalogue, puis du récolement règlementaire des fonds
• 2004 : conditionnement en boites de conservation de la totalité des registres, dans le cadre des opérations de reconditionnement préparatoires au déménagement
• 2005 : restauration des reliures d'époque en maroquin des deux premiers volumes après leur microfilmage de sécurité

Un premier récolement de la collection avait été dressé en 2002 aux fins de cotation. Cet état a été complété par de longues et minutieuses opérations de découpage (virtuel) de chaque registre, par années et dates de séances, regroupées sur plusieurs cahiers de relevés manuscrits : tableaux avec colonnes portant mentions suivantes : cote du registre, ancien numéro, années, dates extrêmes des séances pour chaque année, nombre de folios ou pages par séance, existence d'une table alphabétique ou chronologique en fin de volume, renvoi aux répertoires existants, relevé des premiers actes remarquables.

C'est à partir de ces cahiers qu'ont été réalisées les différentes saisies informatiques des données :

• sous forme de tableaux Excel synthétiques, pour accompagner les travaux annuels de numérisation (préparation, vérification et complément avec la cote du document numérique)
• à l'issue de ces travaux, en 2007, dans la base de données "Délibérations" constituée sous logiciel Avenio, base alimentée par un dépouillement registre par registre des actes remarquables, repérés lors des opérations de vérification de la saisie informatique.

Coter d'abord

Au démarrage du programme de numérisation, seuls les deux premiers registres du conseil général et du conseil municipal (1787-1791) portaient une cote en série ancienne BB-Administration communale (BB4 et BB5).La totalité des autres registres n'avaient fait l'objet d'aucune cotation archivistique et portaient un simple numéro d'ordre, figurant soit sur la tranche soit au dos de la couverture, avec deux numérotations successives (registres 69 à 89 pour la période 1787 à 1818 ; registres 1 à 138 pour la période 1801 à 1964 ; 2 volumes portant à la fois l'ancienne et la nouvelle numérotation).
Ces anciens numéros de registres ont été gardés et figurent dans leur notice descriptive, parce que les répertoires alphabétiques pluriannuels y renvoient, en complément de la date de la séance, du folio ou de la page concerné(e).

La cotation de l'ensemble constituait donc un préalable indispensable aux opérations matérielles de préparation de la numérisation (vérification page à page de l'état de la collection et du foliotage, pagination des volumes non foliotés, calcul du nombre total de vues par registre) et à la correspondance avec les cotes portées sur les cédéroms (sous-série 2 Num-Cédéroms de sécurité) par assimilation au cadre de classement des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998) et aux sous-séries proposées pour les subdivisions de la série Num-Reproductions de documents d'archives sur support informatique).

Plusieurs choix ont été faits :

• celui d'une cotation homogène de l'ensemble en série D-Administration générale de la commune du fonds moderne, sous-série 1 D-Conseil municipal, sans tenir compte de la rupture chronologique de 1790 (d'ailleurs interne aux registres concernés) et des précédentes cotations en série ancienne limitées à deux articles. Une table de concordance permettra d'établir les renvois nécessaires.
• celui d'une cotation continue, alternant les registres et leurs répertoires par tranches chronologiques des lots concernés, plutôt qu'un regroupement artificiel des répertoires en début de série : cette option restitue le mode de production des documents par séquences chronologiques. Par ailleurs, des tables chronologiques ou alphabétiques figurent en fin ou en début de volumes pour les années 1816-1829 (non couvertes par des répertoires pluriannuels), puis sont intégrées à chaque registre annuel à partir de 1965. La période 1949-1965 ne disposant ni de répertoires ni de tables annuelles.
• celui de "l'héritage" : cette procédure respectait également le choix des conservateurs précédents et l'ordre de rangement matériel et intellectuel adopté en particulier par Agnès Joly, archiviste de la Ville de 1930 à 1972 et auteur des deux premiers répertoires annexés, validé par François le Meignen (1972-1995) puis par Benoit Penel (1995-1998).

Le plan de classement découle des options définies précédemment.

Décrire

Les analyses développent pour chaque registre ou répertoire des éléments liés à la description matérielle de l'article et ceux liés à son contenu :

• la cote du registre (sous-série 1 D), les dates extrêmes des séances, le nombre de folios ou de pages, la cote de renvoi au cédérom (sous-série 2 Num)
• la cote précédente (ne concerne que deux articles cotés en série ancienne BB) ou l'ancien numéro affecté au registre en l'absence de cotation
• un découpage du registre par années, avec pour chaque année la mention des dates extrêmes des séances, de leur nombre total, du folio ou de la page concerné(e)
• un renvoi au(x) répertoire(s) pluriannuel(s) couvrant les séances du registre, avec mention des cotes en 1Det 2 Num
• une sélection d'actes remarquables, avec pour chacun l'intitulé de la délibération à l'ordre du jour, de la date de séance, du folio ou de la page concerné(e).

Concernant cette dernière, la conception initiale d'une sélection réduite à deux ou trois actes par registre a été volontairement élargie à une dizaine d'actes en moyenne, avec pour objectifs : donner au lecteur un aperçu des principales affaires traitées par le conseil municipal, refléter les préoccupations des édiles versaillais, récurrentes ou conjoncturelles, dans leur succession chronologique.Pour cette raison, il a paru plus cohérent de faire figurer cette sélection dans le corps même de la notice descriptive, en regard de chaque analyse, plutôt que de regrouper artificiellement le tout dans un "Catalogue des actes remarquables" annexé au répertoire (option retenue pour le Répertoire méthodique des registres paroissiaux et de l'état civil , paru en 2006).

Accompagner la recherche

La sélection des actes a été établie à partir de l'ouvrage d'André Damien et Jean Lagny "Versailles. Deux siècles de vie municipale" , dont les auteurs s'étaient appuyés pour l'essentiel sur le dépouillement des registres du conseil, constituant une source majeure pour l'histoire de la Ville.
Elle privilégie les critères suivants : la constitution des municipalités successives (formation du conseil, nominations et élections des maires et adjoints) et l'exercice du mandat municipal ; les événements locaux de portée nationale ou les répercussions locales d'événements nationaux ainsi que ceux liés à des personnalités versaillaises ; les préoccupations, débats, projets et principales réalisations des maires et équipes municipales, dans tous les domaines de leur compétence.Les intitulés donnés lors de la transcription sur les registres figurent dans leur libellé intégral, avec parfois une restitution entre crochets des informations nécessaires à leur compréhension.
Un index spécifique (mots-matières, noms de lieux et de personnes) a été établi pour faciliter les recherches thématiques sur ces actes : il ne dispense pas du recours indispensable aux répertoires pluriannuels existants pour compléter ces recherches.

Plusieurs annexes figurent en fin de volume, parmi lesquelles une liste alphabétique des maires et présidents de municipalité, ainsi qu'un tableau chronologique des maires de Versailles et de leurs principales réalisations.
 

Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine 
mai 2008

Libre communicabilité (consultation uniquement sur support numérique avec possibilité de sorties papier)

Il convient de se reporter aux instruments de recherche établis (fichiers manuels, répertoires et catalogues dactylographiés ou imprimés, bases de données informatisées) couvrant les différentes séries et sous-séries du cadre de classement des archives communales.

Le détail de chaque article ne peut être donné.

Séries anciennes (antérieures à 1790)

Les séries anciennes sont très peu représentées, regroupées dans quelques cartons seulement, si l'on excepte les registres paroissiaux. Parmi elles, on signalera :

Série AA. Actes constitutifs et politiques de la commune.

Série BB. Administration communale.

N.B. : les deux premiers registres de délibérations, celui de l'Assemblée générale et celui du Comité municipal, avaient été initialement cotés en BB 4 et BB 5, une partie de leur contenu concernant la période antérieure à 1790.

Séries modernes (postérieures à 1789)

Série D. Administration générale de la commune.

Un répertoire numérique détaillé de la série D (sous-séries 1Dà 3 D), établi en 1983 par l'archiviste François le Meignen, reprend sous la forme d'un inventaire dactylographié les fiches du fichier général des fonds conservés aux ACV.

- sous-série 1 D. Conseil municipal.

Délibérations du conseil municipal et des commissions. Règlements du conseil municipal.

Procès-verbaux des séances, rapports des commissions et pièces annexes.

- sous-série 2 D. Actes de l'administration de la commune.

Arrêtés du maire, registres de correspondance, répertoires d'actes.

- sous-série 3 D. Administration de la commune.

Territoire de la commune. Urbanisme, plans d'embellissement.

Listes et tableaux des conseillers municipaux, maires et adjoints. Délégations et attributions.

Organisation des bureaux. Notes de service. Affiches et placards.

Archives communales et bibliothèque administrative.

Histoire de Versailles et des personnalités versaillaises.

- sous-série 4 D. Contentieux et assurances.

Série K. Élections et personnel.

- sous-série 1 K. Élections.

Listes électorales. Élections législatives, cantonales, communales et consulaires. Désignation des délégués sénatoriaux.

Formation et installation du conseil municipal. Démissions et dissolution. Nomination de commissions municipales.

Maires et adjoints. Nominations et élections. Démissions, révocations et suspensions.

- sous-série 2K. Personnel municipal

- sous-série 3 K. Protocole et distinctions honorifiques

La quasi-totalité des dossiers conservés dans les autres séries modernes du fonds municipal et les fonds annexes constituent de fait des sources complémentaires de la série D et de la série K :

- fonds municipal : en particulier les séries H. Affaires militaires, I. Police-Hygiène publique-Justice, L. Finances de la commune, M. Edifices communaux-Monuments et établissements publics, N. Biens communaux-Terres-Bois-Eaux, O. Travaux publics-Voirie-Moyens de transport-Régime des eaux, Q. Assistance et prévoyance, R. Instruction publique-Sciences, lettres et arts, et T-Urbanisme.

- fonds annexes : 1 S-Fonds du Centre hospitalier de Versailles, 2 S. Fonds du Mont-de-piété de Versailles.

Série contemporaine postérieure à 1982

Série W. Versements administratifs contemporains.

Cette série continue regroupe les versements successifs des différents services municipaux, en particulier ceux émanant du service des Assemblées et de l'ancien secrétariat du Conseil municipal.

- Direction générale. Service des Assemblées.

66 W 1-4 Délibérations du Conseil municipal, 1996-1999.

[délibérations individuelles signées par le directeur général des services et transmises au contrôle de légalité]

66 W 5-6 Séances du Conseil municipal : dossiers préparatoires, 1999.

66 W 7 Procès-verbaux des séances du Conseil municipal : enregistrement sur cédérom, 1997-2003.

67 W 1-6 Délibérations du Conseil municipal, 1995-2001 [lacune 2000].

[originaux signés des élus]

71 W 1-4 Recueil des actes administratifs de la ville de Versailles, 1995, 2002 [lacunes].

114 W 1-8 Recueil des actes administratifs de la ville de Versailles, 2003-2004.

114 W 9-16 Délibérations du Conseil municipal, 2000-2004.

[délibérations individuelles signées par le directeur général des services et transmises au contrôle de légalité]

140 W7-10 Registres d'enregistrement des délibérations, 1977-1991.

140 W 11-13 Séances du Conseil municipal : dossiers préparatoires, 1996-1998.

140 W 14-22 Délibérations soumises au vote du conseil, 1989-1998.

140 W 23 Dossiers de fond des délibérations, 1996-1999.

- Direction de l'Équipement. Secrétariat du Conseil municipal

25 W 20-45 Registres des délibérations du Conseil municipal, 1983-1994.

[originaux signés des élus]

44 W 1-38 Réunions du Conseil municipal : dossiers de séances, 1977, 1983-1995.

44 W 39-60 Délibérations du Conseil municipal, 1977-1995.

[délibérations individuelles signées par le directeur général des services et transmises au contrôle de légalité]

55 W 1-5 Recueil des actes administratifs de la ville de Versailles, 1994-2001 [lacunes].

-Cabinet du maire. Archives du député-maire Étienne Pinte.

118 W 7 Procès-verbaux des séances du Conseil municipal : enregistrement sur cédérom, 2002-2005.

- Cabinet du maire. Communication externe.

56 W 1-9, 62 W 1-13, 72 W 1-18 Séances du Conseil municipal : enregistrement

sur cassettes audio, 2000-2003.

- Cabinet du maire. Secrétariat des maires-adjoints.

7 W 1-5 Conférences de la municipalité : comptes-rendus de réunions annotés, 1983-1988.

Séries complémentaires

Série Z. Fonds privés et entrées par voie extraordinaire.

- sous-série 1 Z. Pièces isolées et petits fonds.

- sous-série 3 Z. Fonds Alain Schmitz (maire-adjoint de Versailles délégué à la Culture puis au Patrimoine et à l'Urbanisme, de 1983 à 2004)

- sous-série 5 Z. Fonds Gaston Henry-Haye (sénateur-maire de Versailles, de mai 1935 à août 1944)

Série Fi. Documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire.

- sous-série 5 Fi. Collections photographiques.

- sous-série 8 Fi. Affiches illustrées.

Série Obj. Objets.

- sous-série 1 Obj. Petits objets.

En particulier la collection des médailles et insignes d'André Mignot, député-maire de Versailles de 1947 à 1977, acquise en 2007. 1 Obj. 391/1 à 81.

Séries révolutionnaires et modernes (1790-1940)

Série L. Archives administratives et judiciaires de la période révolutionnaire.

Série M. Administration générale et économie.

Cette série regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et des différentes directions de la préfecture.

- sous-série 2 M. Elections.

Elections et nominations politiques, listes électorales.

- sous-série 4 M. Cabinet du préfet et police générale.

Vie politique, cérémonies officielles et rapports de police.

Série O. Administration et comptabilité communale.

La série O est constituée en grande partie des dossiers produits par la préfecture en charge du contrôle des affaires communales (tutelle administrative des communes) et par la Trésorerie générale (examen des comptes de gestion des receveurs municipaux).

- sous-série 2 O. Dossiers d'administration communale.

Affaires communales (administration générale de la commune, personnel communal, bâtiments communaux)

Série contemporaine (archives publiques postérieures au 10 juillet 1940)

Série W. Versements administratifs depuis 1940

En particulier les versements de la préfecture (Direction des Affaires communales, en charge de la tutelle sur les actes des communes)

Série Per. Presse locale et périodiques

Les différentes collections des titres de la presse locale ancienne, conservées par les Archives départementales des Yvelines, la Bibliothèque municipale et les Archives communales de Versailles, ont fait l'objet d'un programme pluriannuel de numérisation, pour une mise en ligne

Série F. Versements des ministères et des administrations qui en dépendent.

F1. Ministère de l'Intérieur : administration générale

- sous-série F1 b. Personnel administratif.

Série départementale (F 1 b II), personnel administratif des départements, arrondissements, districts, cantons et communes, 1789-1884 : cette série comprend, pour chaque département, un premier groupe de dossiers classés chronologiquement et un deuxième groupe, ne concernant que les maires et conseillers municipaux, classé dans l'ordre alphabétique des communes.

- sous-série F 1 c. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement.

Esprit public et élections (F 1 c III) : élections, comptes-rendus administratifs, prestations de serment,...(classement départemental), 1789-1877. Rapports des préfets sur l'esprit public et la vie économique (classement départemental), 1918-1924.

Série F 2. Ministère de l'Intérieur : administration départementale

- F 2 (2000 et suivants) administration départementale et communale : administration générale des communes (1806-1947), administration financière des communes (1872-1940).

Série F 3. Ministère de l'Intérieur : administration communale

Documents résultant de la tutelle de l'Etat sur l'administration des communes.

- F 3 II. Série départementale (classement par département et par ordre alphabétique des communes) : affaires locales, 1790-1848.

Histoire de l'administration communale en France

Ouvrages généraux

AGULHON (Maurice), Les Maires en France, du Consulat à nos jours , Paris, Publications de la Sorbonne, 1986.

Association pour l'histoire de l'administration française, Les Communes et le pouvoir : histoire politique des communes françaises de 1789 à nos jours , Paris, Presses universitaires de France, 2002.

BRUNET (Jean-Paul) dir., Les Conseillers municipaux des villes de France au XXème siècle , Pessac, Presses universitaires de Bordeaux, 2007.

CHANDERNAGOR (André), Les Maires en France, XIXème-XXème siècles : histoire et sociologie d'une fonction , Paris, Fayard, 1993.

Comité d'histoire du ministère de la Culture et des institutions culturelles, Politiques locales et enjeux culturels : les clochers d'une querelle, XIXème-XXème siècles , Paris, la Documentation française, 1998.

FAYOLLE (Gérard), La Vie quotidienne des élus locaux sous la Vème République , Paris, hachette, 1989.

GEORGE (Jocelyne), Histoire des maires de 1789 à 1939 , Paris, Plon, coll. Terres de France, 1989.

GUIONNET (Christine), L'Apprentissage de la politique moderne : les élections municipales sous la monarchie de Juillet , Paris, Montréal, éd. L'Harmattan, coll. Logiques politiques, 1997.

Études et monographies locales

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Instruments de recherche publiés par les services d'archives

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Histoire de Versailles

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LAGNY (Jean), Versailles, ses rues : le quartier Saint-Louis , Versailles, éd. Art Lys, 1990. Cote ACV : 1 C 136.

LEMOINE (Henri), Versailles, cité royale , Paris, 1955.

Le Patrimoine des communes des Yvelines , collection Le patrimoine des communes de France, éd. Flohic, tome II, 2000. Cote ACV : 1 C 396.

LE ROI (Joseph-Adrien), Histoire de Versailles, de ses rues, places et avenues , Versailles, Oswald, 1868, 2 tomes. Cote ACV : 1 C 15.

PETIT (Marcel), L'Occupation et la Libération à Versailles , Arpajon, éd. du Choix français, s.d. Cote ACV : 1 C 32.

Revue de l'Histoire de Versailles , Académie de Versailles, périodique annuel, 1899. Cote ACV : 3 C.

VILLARD (Jacques), Histoires et anecdotes en Ville , Bar-le-Duc, SPI, 2002. Cote ACV : 1 C 444.

VILLARD (Jacques), Versailles à la Belle époque , Paris, Les Presses franciliennes, 2003. Cote ACV : 1 C 464.

Ville de Versailles, Historique et état détaillé des propriétés communales , Versailles, Aubert, 1908. 1 C 2.

Municipalités et maires de Versailles

DAMIEN (André, LAGNY (Jean), Versailles. Deux siècles de vie municipale , Versailles, éd. l'Univers du Livre, 1980. Cote ACV : 1 C 48.

DELAHAYE (Roland-Paul), TRENARD (Louis), Jean-François Coste (1741-1819) , Université Inter-Ages de Versailles, 1992. Cote ACV : 1 C 170.

DUMAS-MOREL (Claire), La Municipalité de Versailles de 1944 à 1948 , mémoire de maîtrise d'histoire contemporaine, sous la direction de Jean GANIAGE et Philippe MASSON, Université de Paris-Sorbonne, 1992. Cote ACV : 2 Z 30.

DUMAS-MOREL (Claire), La Politique de la municipalité de Versailles (1875-1919) , DEA d'histoire contemporaine, sous la direction de Françoise MAYEUR, Université de Paris IV-Sorbonne, 1993. Cote ACV : 2 Z 31.

JOUVENCEL (Christian de), Le Chevalier de Jouvencel (1762-1840) , conférence de l'Académie de Versailles, Versailles, 1994. Cote ACV : Br 163.

JOUVENCEL (H. de), Recherches historiques, généalogiques et biographiques sur les Jouvencel , Etampes, Dormann, 1940. Cote ACV : 1 C 121.

LAURENT-HANIN (J.P.), Histoire municipale de Versailles, 1787-1799 , Versailles, 1885-1889, 4 volumes. Cote ACV : 1 C 23-26.

MOUSSOIR (Georges), Le Conventionnel Hyacinthe Richaud , Paris, Plon et Nourrit, 1897. Cote ACV : 1 C 34.

PREVOST (Guillaume), La Municipalité de Versailles sous l'Occupation (1940-1944) , mémoire de maîtrise d'histoire contemporaine, sous la direction de Jean-Marie MAYEUR, Université de Paris IV, 1987. 2 Z 54.

VALYNSEELE (Joseph), Haussmann, sa famille, sa descendance , Paris, Christian, 1982. Cote ACV : 1 C 52.

Ville de Versailles, Deux cents ans de vie municipale , catalogue d'exposition (hôtel de ville de Versailles, 25 janvier-10 février 1980). Cote ACV : Br 144.

De nombreux articles de la Revue de l'histoire de Versailles (R.H.V.) sont consacrés à l'étude des municipalités successives et des édiles versaillais, en particulier :

• DUHAUT (Dr Henri), "Louis Haussmann, maire de Versailles (1831-1837", R.H.V., 1914, p. 94.
• DUHAUT (Dr Henri), "Ovide Rémilly (1800-1875)", R.H.V., 1914, pp. 282 et 356.
• LAGNY (Jean), "Sur une famille versaillaise, les Lambinet", R.H.V., 1976, p.73.
• LAPAQUE (Sébastien), "Maurice Martin du Gard (1896-1970) : témoin d'un âge d'or des lettres françaises et conseiller municipal de Versailles", R.H.V., 1999, p.91.
• SIMON (Henri), "L'élection du premier maire de Versailles", R.H.V., 1904, p.63.
• VILLE-D'AVRAY (baron de), "Les dernières années de Thierry de Ville-d'Avray", R.H.V., 1908, pp. 81 et 209.

Ouvrages généraux

AGULHON (Maurice), Les Maires en France, du Consulat à nos jours , Paris, Publications de la Sorbonne, 1986.

Association pour l'histoire de l'administration française, Les Communes et le pouvoir : histoire politique des communes françaises de 1789 à nos jours , Paris, Presses universitaires de France, 2002.

BRUNET (Jean-Paul) dir., Les Conseillers municipaux des villes de France au XXème siècle , Pessac, Presses universitaires de Bordeaux, 2007.

CHANDERNAGOR (André), Les Maires en France, XIXème-XXème siècles : histoire et sociologie d'une fonction , Paris, Fayard, 1993.

Comité d'histoire du ministère de la Culture et des institutions culturelles, Politiques locales et enjeux culturels : les clochers d'une querelle, XIXème-XXème siècles , Paris, la Documentation française, 1998.

FAYOLLE (Gérard), La Vie quotidienne des élus locaux sous la Vème République , Paris, hachette, 1989.

GEORGE (Jocelyne), Histoire des maires de 1789 à 1939 , Paris, Plon, coll. Terres de France, 1989.

GUIONNET (Christine), L'Apprentissage de la politique moderne : les élections municipales sous la monarchie de Juillet , Paris, Montréal, éd. L'Harmattan, coll. Logiques politiques, 1997.

Études et monographies locales

BELLENGER (Emmanuel), Administrer la "banlieue municipale" : activité municipale, intercommunalité, pouvoir mayoral, personnel communal et tutelle préfectorale en Seine des années 1880 aux années 1950 , doctorat d'histoire contemporaine sous la direction de Jean-Paul Brunet et Michel Margairaz, Université Paris VIII, 200X;

BELLENGER (Emmanuel), GIRAULT (Jacques), dir., Des municipalités au XXème siècle : élus locaux, personnel communal et politiques publiques en banlieue parisienne , Paris, Créaphis [à paraitre en 2008].

Centre généalogique de Touraine, Les Maires de Tours du XVème au XIXème siècle : histoire et généalogie , Centre généalogique de Touraine, 1987.

CHEZE (Isabelle), KRIVOPISSO (Patrick), PUIGMAL (Patrick) dir., Mâcon et ses maires : 1692-1992, trois siècles de vie mâconnaise , Mâcon, Comité permanent d'études mâconnaises, 1992.

COMBEAU (Yvan), Paris et les élections municipales sous la troisième République : la scène capitale dans la vie politique française , Paris, Montréal, éd. L'Harmattan, coll. Chemins de la mémoire, 1998.

DUHAU (Claude), Maires et édiles de Bayonne, 1831-2001 , Bayonne, 1999.

LAPORTE (Robert), Livre d'or des conseillers municipaux de la ville de Thiais, Val-de-Marne, 1790-1982 , Thiais, 1982.

MAILLARD (Jacques), Le Pouvoir municipal à Angers de 1657 à 1789 , Angers, Presses de l'Université d'Angers, 1984.

MICHEL (Geneviève), BELLENGER (Emmanuel), Pantin, mémoire de ville, mémoire de "communaux", XIXème et XXème siècle , Pantin, Archives municipales, 2001.

NAGAÏ (Nobohito), Les Conseillers municipaux de Paris sous la Troisième République, 1871-1914 , Paris, Publications de la Sorbonne, 2002.

NIVET (Philippe), Le Conseil municipal de Paris de 1944 à 1977 , Paris, Publications de la Sorbonne, 1994.

Instruments de recherche publiés par les services d'archives

Archives municipales d'Aix-les-Bains (Savoie), Répertoire des délibérations du conseil municipal, 1964-1988 : municipalités de MM. Dorges, Grosjean, Ferrari , par Joël Lagrange et Rosaline Méo, Aix-les-Bains, Archives municipales, 1999.

Archives de la ville de Marseille, Marseille délibère. Répertoire numérique des actes de l'administration municipale (1790-1996), sous-séries 1 D, 1C, 2 C. Liste des maires de la ville de Marseille , par Maïthé Bouville, sous la direction d'Isabelle Rambaud et de Sylvie Clair, 1997.

Archives départementales de la région Bretagne, Les Bretons délibèrent. Répertoire des registres de délibérations paroissiales et municipales, 1780-1800, et des cahiers de doléances, 1789 . Conseils généraux des Cotes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan, directions des services départementaux d'archives, 1990.

Archives municipales de Limoges, Le Conseil municipal et l'administration de la ville de Limoges depuis la Révolution. Répertoire numérique de la série D. Administration générale de la commune, 1790-1982 , par Stéphane Capot, conservateur des Archives, Ville de Limoges, 2004.

Histoire de Versailles

Ouvrages généraux

Académie de Versailles, Versailles au XIXème siècle : évocations et variations , Versailles, Académie de Versailles, 1999. Cote ACV : 1 C 366.

BREILLAT (Pierre), Versailles, ville nouvelle, capitale modèle , Versailles, éd. Art Lys, 1986. Cote ACV : 1 C 68.

CAFFIN-CARCY (Odile), VILLARD (Jacques), Versailles et la Révolution , Versailles, Art Lys, 1988. Cote ACV : 1 C 209.

CAFFIN-CARCY (Odile), VILLARD (Jacques), Versailles : le château, la ville, ses monuments , Paris, Picard, 1991. Cote ACV : 1 C 211.

CASTEX (Jean), CELESTE (Patrick), PANERAI (Philippe), Lecture d'une ville : Versailles , Paris, éd. du Moniteur, 1979. Cote ACV : 1 C 47.

DAMIEN (André), Versailles et la Révolution , Université Inter-âges de Versailles, 1988. Cote ACV : 1 C 286.

DELEROT (E.), Versailles pendant l'occupation (1870-1871) , Paris, Plon, 1873. Cote ACV : 1 C 107.

HEMERY (Anne), L'Extension urbaine à Versailles (1850-1914) , mémoire de maîtrise d'histoire, université de Paris X-Nanterre, 1999. Cote ACV : 2 Z 81.

HOUTH (Emile), HOUTH (Madeleine), Versailles aux trois visages : le Val de Galie, le château des rois, la cité vivante , Versailles, Lefebvre, 1980. 1 C 49.

JEHAN (Auguste), La ville de Versailles, son histoire, ses monuments, ses rues , Versailles, 1900. Cote ACV : 1 C 63.

LAGNY (Jean), Versailles, ses rues : le quartier Notre-Dame , Versailles, éd. Art Lys, 1992. Cote ACV : 1 C 137.

LAGNY (Jean), Versailles, ses rues : le quartier Saint-Louis , Versailles, éd. Art Lys, 1990. Cote ACV : 1 C 136.

LEMOINE (Henri), Versailles, cité royale , Paris, 1955.

Le Patrimoine des communes des Yvelines , collection Le patrimoine des communes de France, éd. Flohic, tome II, 2000. Cote ACV : 1 C 396.

LE ROI (Joseph-Adrien), Histoire de Versailles, de ses rues, places et avenues , Versailles, Oswald, 1868, 2 tomes. Cote ACV : 1 C 15.

PETIT (Marcel), L'Occupation et la Libération à Versailles , Arpajon, éd. du Choix français, s.d. Cote ACV : 1 C 32.

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VILLARD (Jacques), Versailles à la Belle époque , Paris, Les Presses franciliennes, 2003. Cote ACV : 1 C 464.

Ville de Versailles, Historique et état détaillé des propriétés communales , Versailles, Aubert, 1908. 1 C 2.

Municipalités et maires de Versailles

DAMIEN (André, LAGNY (Jean), Versailles. Deux siècles de vie municipale , Versailles, éd. l'Univers du Livre, 1980. Cote ACV : 1 C 48.

DELAHAYE (Roland-Paul), TRENARD (Louis), Jean-François Coste (1741-1819) , Université Inter-Ages de Versailles, 1992. Cote ACV : 1 C 170.

DUMAS-MOREL (Claire), La Municipalité de Versailles de 1944 à 1948 , mémoire de maîtrise d'histoire contemporaine, sous la direction de Jean GANIAGE et Philippe MASSON, Université de Paris-Sorbonne, 1992. Cote ACV : 2 Z 30.

DUMAS-MOREL (Claire), La Politique de la municipalité de Versailles (1875-1919) , DEA d'histoire contemporaine, sous la direction de Françoise MAYEUR, Université de Paris IV-Sorbonne, 1993. Cote ACV : 2 Z 31.

JOUVENCEL (Christian de), Le Chevalier de Jouvencel (1762-1840) , conférence de l'Académie de Versailles, Versailles, 1994. Cote ACV : Br 163.

JOUVENCEL (H. de), Recherches historiques, généalogiques et biographiques sur les Jouvencel , Etampes, Dormann, 1940. Cote ACV : 1 C 121.

LAURENT-HANIN (J.P.), Histoire municipale de Versailles, 1787-1799 , Versailles, 1885-1889, 4 volumes. Cote ACV : 1 C 23-26.

MOUSSOIR (Georges), Le Conventionnel Hyacinthe Richaud , Paris, Plon et Nourrit, 1897. Cote ACV : 1 C 34.

PREVOST (Guillaume), La Municipalité de Versailles sous l'Occupation (1940-1944) , mémoire de maîtrise d'histoire contemporaine, sous la direction de Jean-Marie MAYEUR, Université de Paris IV, 1987. 2 Z 54.

VALYNSEELE (Joseph), Haussmann, sa famille, sa descendance , Paris, Christian, 1982. Cote ACV : 1 C 52.

Ville de Versailles, Deux cents ans de vie municipale , catalogue d'exposition (hôtel de ville de Versailles, 25 janvier-10 février 1980). Cote ACV : Br 144.

De nombreux articles de la Revue de l'histoire de Versailles (R.H.V.) sont consacrés à l'étude des municipalités successives et des édiles versaillais, en particulier :

• DUHAUT (Dr Henri), "Louis Haussmann, maire de Versailles (1831-1837", R.H.V., 1914, p. 94.
• DUHAUT (Dr Henri), "Ovide Rémilly (1800-1875)", R.H.V., 1914, pp. 282 et 356.
• LAGNY (Jean), "Sur une famille versaillaise, les Lambinet", R.H.V., 1976, p.73.
• LAPAQUE (Sébastien), "Maurice Martin du Gard (1896-1970) : témoin d'un âge d'or des lettres françaises et conseiller municipal de Versailles", R.H.V., 1999, p.91.
• SIMON (Henri), "L'élection du premier maire de Versailles", R.H.V., 1904, p.63.
• VILLE-D'AVRAY (baron de), "Les dernières années de Thierry de Ville-d'Avray", R.H.V., 1908, pp. 81 et 209.