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290W - Urbanisme, droit du sol (2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

290W1-334

Date

2005-2012

Origine

Urbanisme

Présentation du contenu

Permis de construire (PC) : 290W1-229. Permis d'aménager (PA) : 290W230-233. AC : 290W234-236. Permis de démolir (PD) : 290W237-248. Reliquat PC et PD 2005 et 2009 : 290W249-251. Déclarations préalables (DP) : 290W252-334.

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

290W252-290W334

Date

2012

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Déclarations préalables

Numéros 1375-1393

Cote/Cotes extrêmes

290W330

Date

2012

Caractéristiques physiques

Déclarations préalables

Présentation du contenu

(manquent n°1378;1380)

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines)