Neuve-Notre-Dame (rue), 9

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297W Urbanisme 2013

Déplier tous les niveaux

Permis de construire, AC, permis de démolir, déclarations préalables 2013. Reliquat de PC, AC, DP 2005-2013.

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Neuve-Notre-Dame (rue), 9

Cote/Cotes extrêmes

297W55

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0049

AE0010

mise aux normes PMR d'un cabinet médical

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines), Neuve-Notre-Dame (rue)

Mots clés personnes

Auteur : Monsieur MASSON Jean Jacques

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