297W Urbanisme 2013

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Remilly (rue), 38

Cote/Cotes extrêmes

297W187

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0155

AK0090

changement de destination et modification de façade Etablissement scolaire

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable