266W1-269
Archives communales de Versailles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
- Permis d'aménager (2008) : 266 W 1-6
- Permis de construire (2008) : 266 W 7-219
- Coupe et abattage d'arbres (2008) : 266 W 220
- Permis de démolir (2008-2009) : 266 W 221-236
- Déclarations préalables (2009) : 266 W 237-269
Mode de classement
Les dossiers de permis de construire et démolir ainsi que le dossier de coupe et abattage d'arbres sont inventoriés et classés au dossier. Les recherches sont possibles par adresse, numéro de dossier, nom du demandeur, nom de l'architecte le cas échéant.
Les déclarations préalables sont classées dans l'ordre numérque des dossiers et cotés à la boite (numéros extrêmes dans la description). Pour toute recherche par adresse ou nom, se référer au tableau synthétique des demandes déposées (extrait du logiciel Droit de cité).
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Numéro de dossier : PC 08 V 0032
Parcelle cadastrale : BY062
Objet du dossier : extension du kiosque de vente à emporter
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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