297W Urbanisme 2013

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Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Orient (rue de l'), 15

Cote/Cotes extrêmes

297W172 1/2

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0144

Dossier 1/2

BT0101

création d'une crèche, de logements et d'un local commercial

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable