318W
Archives communales de Versailles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/01/2014
Présentation du contenu
Ce versement recouvre l'ensemble des compétences du service de l'Urbanisme. Il est organisé en 4 parties : Planification urbaine, urbanisme opérationnel, urbanisme règlementaire, valorisation.
Ce versement, dans sa partie règlementaire, complète utilement la sous-série 1 T et les versements W de permis de construire : on y trouve notamment les registres, des dossiers individuels, mais aussi des plans d'alignement.
Par ailleurs, des documents renseignent sur l'aménagement du territoire urbain (planification urbaine, dossiers d'aménagement etc.)
Mode de classement
Ce versement se distingue des autres versements du service Urbanisme, habituellement centrés sur l'urbanisme règlementaire. Le 318W, plus large, est caractérisé par une grande diversité des typologies.
Le classement s'est attaché à reprendre les grandes compétences du service Urbanisme, afin d'une part de faciliter la navigation du lecteur mais aussi de rendre visible le fonctionnement de l'urbanisme à la Ville de Versailles.
Un reclassement thématique a eu lieu après la cotation : certaines cotes ne sont donc pas dans l'ordre numérique.
Conditions d'accès
Ce versement est communicable. Il convient néanmoins de veiller à la présence éventuelle de données relavant du secret de la vie privée (50 ans), d'informations couvertes par le secret commercial (25 ans) ou relatives à des infractions (75 ans).
Autre instrument de recherche
Avant 1982, les archives relavant de l'urbanisme sont classées en 1T (permis de construire), dans la sous-série 3 D, et dans la série O. Les plans d'alignement sont classés en 2 Fi.
A partir de 1983, de nombreux versements ont eu lieu dans la série W :
- Aménagement urbain : 142 W ; 175W
- Lotissement : 182 W
- Urbanisme règlementaire : versements annuels, requêtables par adresse dans Mnesys.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
N° 500 : Impasse Richard.
N° 501 : 35 Avenue de Villeneuve l'Etang.
N° 502 : 2bis rue Montbauron.
N° 504 : Chemin de Fausses Reposes.
N° 505 : Place Thiers.
N° 506 : Rue de la Ceinture, rue de la Bonne Aventure, rue Antoine Richard.
N) 507 : OPDHLM Moser.
N) 509 : Avenue des Etats Unis.
N° 510 : 24 rue de Condé, Chemin de Ronde.
N° 511 : 50 avenue de Saint-Cloud, 20 rue Montbauron.
N° 512 : Rue de Marly, angle Sainte Anne.
N° 513 : 28 avenue de Saint-Cloud, avenue de l'Europe.
N° 514 : Rue Sainte Anne ( partie déclassée ).
N° 515 : Stade de Porchefontaine, rue Remont.
N° 517 : Chemin de Fausses Reposes.
N° 518 : Rue Sainte Anne partie comprise entre la rue de Marly et la rue du Peintre Lebrun.
N° 519 : 12 avenue du Maréchal Franchet D'Esperey.
N° 521 : 54 avenue de Villeneuve l'Etang.
N° 522 : Propriété de Villepreux.
N° 523 : Halte de Montreuil, rue de la Bonne Aventure.
N° 524 : 21 rue des Missionnaires.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.