297W Urbanisme 2013

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Saint-Cloud (avenue de), 9

Cote/Cotes extrêmes

297W83

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0072 T01

AE0311 AE0312

transfert d'un permis de construire

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable