233W1-503
Archives communales de Versailles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Documents d'urbanisme :
- permis de construire et de lotir (2003-2004) : 233 W 1-367
- déclarations de travaux (1992-2005) : 233 W 368-503
Mode de classement
Les dossiers de permis de construire et de lotir sont inventoriés et classés au dossier (l'ordre de classement ne suit pas l'ordre des numéros de dossier). Les recherches sont possibles par adresse, numéro de dossier, nom du demandeur, nom de l'architecte le cas échéant.
Les déclarations préalables sont classées dans l'ordre numérique des dossiers et cotés à la boîte (numéros extrêmes dans la description). Pour toute recherche par adresse ou nom du demandeur, se référer au tableau synthétique des dossiers déposés en pièce jointe (extrait du logiciel Droit de cité).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Numéro de dossier : 03V0107
Parcelle cadastrale : BR0038
Objet du dossier : Reconstruction partielle de deux bâtiments d'habitation
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.