Aide à la recherche

290W - Urbanisme, droit du sol (2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

290W1-334

Date

2005-2012

Origine

Urbanisme

Présentation du contenu

Permis de construire (PC) : 290W1-229. Permis d'aménager (PA) : 290W230-233. AC : 290W234-236. Permis de démolir (PD) : 290W237-248. Reliquat PC et PD 2005 et 2009 : 290W249-251. Déclarations préalables (DP) : 290W252-334.

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

290W1-290W229

Date

2012

Conditions d'accès

communicable

YVES-LE-COZ (RUE), 66 BIS

Cote/Cotes extrêmes

290W207

Date

2012

Caractéristiques physiques

Permis de construire

Présentation du contenu

PC 78646 12 V0174 M02 (DOSSSIER A SUPPRIMER)

BD0131

modification de la hauteur de la terrasse cotê jardin, modification des menuiseries extérieures sur la façade côté jardin

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines), YVES-LE-COZ (RUE)