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310W Urbanisme : Droits du sol 2014

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Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W291

Date

1992-2014

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Permis de construire (PC et AC) : 310W1-195.
PC manquants : 14 V0087 (Pc initial + M1 + M2 + T3 + M4 + M5 + M6) ; 14 V0126 ; 14 V0128 ; 14 V0152 ; 14 V0154 ; 14 V0159 à 161.
Permis de démolir (PD) : 310W196-198
Demandes d'autorisation préalable d'enseignes (AP) : 310W199
Demandes d'enseignes : 310W200-203.
Dossiers manquants : 4 ;43 ;74 ;82 ;87 ;98.
Déclarations préalables (DP) : 310W204-289.
DT manquantes : 7 ;125 ; 181 ; 247 ;422 ;434 ;876 ;931 ;1080 ;1226. Les dossiers DT suivants sont lacunaires (seule présence du dossier administratif) : 430, 566,824.
Reliquat DT et DP années antérieures : 310W290-291.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W195

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Magenta (rue), 21

Cote/Cotes extrêmes

310W122

Date

2014

Présentation du contenu

PC 78646 14 V0103 M1

AK0277

modification d'aménagement d'espace intérieur, modification de la clôture, modification du modèle de garde corps, mise au point des chiens assis, modification des descentes de gouttière et des sorties de chaudières, adaptation des menuiseries, courette fermée par tabatière, modification des menuiseries, de l'enduit, du portail et des deux portillons

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines)