297W Urbanisme 2013

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Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

297W327-397W335

Date

2005-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Pierre-Corneille (rue), 26

Cote/Cotes extrêmes

297W327

Date

2005

Présentation du contenu

PC 78646 05 V0110 M03

BK0158

Régularisation de deux clôtures latérales de la parcelle et d'une ouverture de toit

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable