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310W Urbanisme : Droits du sol 2014

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Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W291

Date

1992-2014

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Permis de construire (PC et AC) : 310W1-195.
PC manquants : 14 V0087 (Pc initial + M1 + M2 + T3 + M4 + M5 + M6) ; 14 V0126 ; 14 V0128 ; 14 V0152 ; 14 V0154 ; 14 V0159 à 161.
Permis de démolir (PD) : 310W196-198
Demandes d'autorisation préalable d'enseignes (AP) : 310W199
Demandes d'enseignes : 310W200-203.
Dossiers manquants : 4 ;43 ;74 ;82 ;87 ;98.
Déclarations préalables (DP) : 310W204-289.
DT manquantes : 7 ;125 ; 181 ; 247 ;422 ;434 ;876 ;931 ;1080 ;1226. Les dossiers DT suivants sont lacunaires (seule présence du dossier administratif) : 430, 566,824.
Reliquat DT et DP années antérieures : 310W290-291.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

310W1-310W195

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Lemercier (rue), 14

Cote/Cotes extrêmes

310W158

Date

2014

Présentation du contenu

PC 78646 14 V0133

AO0193 AO0194

Création d'un logement (division horizontale d'une construction), d'un accès charretier et de places de stationnement et travaux extérieurs sur la construction

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines)