Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Présentation du contenu
Numéro de dossier : 07 V 0130 M1
Parcelle cadastrale : BD0023
Objet du dossier : supression d'un kiosque coté jardin et modification de la pente et la forme du toit
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.