Sceaux (avenue de), 2

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

297W Urbanisme 2013

Déplier tous les niveaux

Permis de construire, AC, permis de démolir, déclarations préalables 2013. Reliquat de PC, AC, DP 2005-2013.

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W335

Date

2005-2013

Origine

Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

297W1-297W200

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Sceaux (avenue de), 2

Cote/Cotes extrêmes

297W108

Date

2013

Présentation du contenu

PC 78646 13 V0090

AH0153

travaux intérieurs avec modification du cloisonnement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Versailles (Yvelines), Sceaux (avenue de)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.