Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Permis de construire : 281W1-247 AC : 281W248-21W255 Permis de démolir : 281W256-281W271 Déclarations préalables : 281W272-281W311
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
PC 78646 10 V0172
surélévation d'une maison individuelle
BK0217
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.