246W - Service Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

246W1-464

Date

1986-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de Versailles

Importance matérielle

17,20 mètres linéraires

464 articles

Caractéristiques physiques

Permis de construire, permis de démolir, déclarations préalables, demandes de ravalement

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

Documents d'urbanisme :
- permis de construire (2005) : 246 W 1-190, 461-464

- permis de démolir (2003-2005): 246 W 191-395

- déclarations préalables (2008) : 246 W 396-438

- demandes de ravalement (1986-2006) : 246 W 439-460

Mode de classement

Les dossiers de permis de construire et démolir sont inventoriés et classés au dossier. Les recherches sont possibles par adresse, numéro de dossier, nom du demandeur, nom de l'architecte le cas échéant.

Les déclarations préalables et demandes de ravalement sont classés dans l'ordre numérique des dossiers et cotés à la boîte (numéros extrêmes dans la description). Pour toute recherche par adresse ou nom du demandeur, se référer au tableau synthétique des demandes déposées (extrait du logiciel Droit de cité).

Cote/Cotes extrêmes

246W191-395

Date

2003-2005

Le petit Parc

Cote/Cotes extrêmes

246W226

Date

2003

Caractéristiques physiques

Permis de démolir

Présentation du contenu

Numéro de dossier : 03V0037

Parcelle cadastrale : BY0058 BY0059

Objet du dossier : Démolition