88W1-435
Archives communales de Versailles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Numéro de dossier : 95/6
Parcelle cadastrale : BV 0160
Objet du dossier : CHANGEMENT DESTINATION
Autres données descriptives
Changement destination locaux.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.