246W1-464
Archives communales de Versailles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Documents d'urbanisme :
- permis de construire (2005) : 246 W 1-190, 461-464
- permis de démolir (2003-2005): 246 W 191-395
- déclarations préalables (2008) : 246 W 396-438
- demandes de ravalement (1986-2006) : 246 W 439-460
Mode de classement
Les dossiers de permis de construire et démolir sont inventoriés et classés au dossier. Les recherches sont possibles par adresse, numéro de dossier, nom du demandeur, nom de l'architecte le cas échéant.
Les déclarations préalables et demandes de ravalement sont classés dans l'ordre numérique des dossiers et cotés à la boîte (numéros extrêmes dans la description). Pour toute recherche par adresse ou nom du demandeur, se référer au tableau synthétique des demandes déposées (extrait du logiciel Droit de cité).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Numéro de dossier : 05V0060
Parcelle cadastrale : BY0003 BY0004
Objet du dossier : Construction neuve (2 bâtiments) -Reconstruction de la "maison du fermier"
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.