Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
Permis de construire 272 W 1 : reliquat 2008. 272 W 2- 6 : PA et AC 2009. 272 W 7- 194 : PC 2009. (Les déclarations préalables et permis de démolir 2009 sont classés dans le 266W)
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
PC 78646 09 V0081
Transformation garage en habitation
BL0297
Conditions d'accès
communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.