Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Permis de construire (PC) : 290W1-229. Permis d'aménager (PA) : 290W230-233. AC : 290W234-236. Permis de démolir (PD) : 290W237-248. Reliquat PC et PD 2005 et 2009 : 290W249-251. Déclarations préalables (DP) : 290W252-334.
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
PC 78646 12 V0059
BT0048
travaux de rénovation des trois façades
Conditions d'accès
communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.