76W - Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

76W1-445

Date

1991-1995

Présentation du contenu

Permis de construire.

La Sablière

Cote/Cotes extrêmes

76W46

Date

1991

Caractéristiques physiques

Permis de construire

Présentation du contenu

Numéro de dossier : 91/46

Parcelle cadastrale : BY0078

Objet du dossier : CONSTRUCTION

Autres données descriptives

Nø DDE: 646 91 1 0039

Mots clés lieux

Mots clés matières