76W - Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

76W1-445

Date

1991-1995

Présentation du contenu

Permis de construire.

Pasteur (rue), 2

Cote/Cotes extrêmes

76W312

Date

1992

Caractéristiques physiques

Permis de construire

Présentation du contenu

Numéro de dossier : 92/136

Parcelle cadastrale : AY 0189

Objet du dossier : AMENAGEMENTS

Autres données descriptives

Rest. domaine La Bruyère- DOS. 1

Mots clés lieux

Mots clés matières