233W - Service Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

233W1-503

Date

2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Communales de Versailles

Importance matérielle

33,20 ml, 503 articles

Caractéristiques physiques

Permis de construire, permis de lotir, déclarations de travaux

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

Documents d'urbanisme :

- permis de construire et de lotir (2003-2004) : 233 W 1-367

- déclarations de travaux (1992-2005) : 233 W 368-503

Mode de classement

Les dossiers de permis de construire et de lotir sont inventoriés et classés au dossier (l'ordre de classement ne suit pas l'ordre des numéros de dossier). Les recherches sont possibles par adresse, numéro de dossier, nom du demandeur, nom de l'architecte le cas échéant.

Les déclarations préalables sont classées dans l'ordre numérique des dossiers et cotés à la boîte (numéros extrêmes dans la description). Pour toute recherche par adresse ou nom du demandeur, se référer au tableau synthétique des dossiers déposés en pièce jointe (extrait du logiciel Droit de cité).

Mots clés lieux

Saint-Cloud (avenue de), 73

Cote/Cotes extrêmes

233W355

Date

2004-2010

Caractéristiques physiques

Permis de construire

Présentation du contenu

Numéro de dossier : 04V0095 M3

Parcelle cadastrale : AI0216

Objet du dossier : modifications portant sur des adaptations architecturales ou des modifications de programme mineures par rapport au permis initial

Mots clés matières