Conseil municipal - délégation spéciale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
8 juillet 1971-10 décembre 1971.

Date

1971

Cote

1D184
- Contexte : Versailles délibère...
- Conseil municipal (1787-1982)
- Registres des délibérations dactylographiées (1959-1982)
- 8 juillet 1971-10 décembre 1971.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

8 juillet 1971-10 décembre 1971.

Date

Cote