police - règlement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1

263 medias
13 messidor an IV-23 vendémiaire an V.

Date

1796

Cote

1D16
- Contexte : Versailles délibère...
- Conseil municipal (1787-1982)
- Registres des délibérations manuscrites (1796-1849)
- 13 messidor an IV-23 vendémiaire an V.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

13 messidor an IV-23 vendémiaire an V.

Date

Cote