25 avril 1963-28 février 1964.
Date
1963-1964
Cote
1D164
-
Contexte : Versailles délibère...
- Conseil municipal (1787-1982)
- Registres des délibérations dactylographiées (1959-1982)
- 25 avril 1963-28 février 1964.
1963-1964
1D164
1824
1F416
1951
3Fi43/2
sans date
3Fi204
2004
233W216
SERVICE URBANISME
2012
290W1
Urbanisme
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.