Archives communales de Versailles
Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil municipal de Versailles de 1787 à 1970.
Afin de vous aider dans votre recherche, les numéros de folios (pages) des registres a été relevé pour chaque année.
Par ailleurs, une sélection d'actes remarquables ainsi que plusieurs index (mot-clé, personne, lieux) non exhaustifs ont été réalisés.
NB : La recheche par l'index s'effectue sur l'intégralité de la notice. Pour visionner la notice, il faut cliquer sur le titre du document.
Afin de respecter la vie privée, les délibérations datant de moins de 50 ans ne sont pas en ligne et sont accessibles uniquement en salle de consultation des Archives. Vous trouverez cependant via ce formulaire l'inventaire des registres des délibérations jusqu'en 1982.
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